Termes
et conditions
Acceptation des termes
Les services que Web Sim Sports fournit à ses utilisateurs sont sujets aux termes d’utilisation suivants. Web Sim Sports se réserve le droit de modifier et de mettre à jour les Termes d’Utilisation à tout moment sans notification de ses utilisations. La version la plus récente des termes d’utilisation peut être lue en cliquant sur le lien "Termes d’Utilisation" se trouvant en bas de nos pages web.
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B. Web Sim Sports aura le droit de changer ou de mettre fin à quelque caractéristique de WebSimHockey.com dont entre autre le contenu, les heures de disponibilité ainsi que l’équipement nécessaire à son accès et à son utilisation.
2. DE LA MODIFICATION DES TERMES
Web Sim Sports aura le droit de changer ou de modifier les termes et conditions applicables à l’utilisation de WebSimHockey.com par l’utilisateur, ou une partie des termes et conditions, ou d’imposer de nouvelles conditions dont entre autres l’ajout de nouveaux frais avant son utilisation. Lesdits changements, modifications, ajouts ou suppressions seront effectifs juste après notification qui peut être faite par des moyens dont entre autres le postage sur le site WebSimHockey.com, ou par courrier électronique ou conventionnel, ou par tout autre moyen par lequel l’utilisateur en sera informé. Toute utilisation du site WebSimHockey.com par l’utilisateur après la modification des termes constitue une acceptation desdits changements, modifications ou ajouts par l’utilisateur
3. DE LA DESCRIPTION DES SERVICES
A travers son site web, Web Sim Sports offre à ses utilisateurs l’accès à diverses ressources dont les systèmes de messagerie, les signatures de contrats des joueurs, le module de nouvelles, etc. Les Services dont les mises à jour, les optimisations, les nouvelles caractéristiques et/ou ajouts de nouvelle propriété web sont sujets aux termes d’utilisation.
4. DES EQUIPEMENTS
Les utilisateurs sont responsables de l’acquisition et du maintien du téléphone, des ordinateurs, logiciels et autres équipements à l’accès et à l’utilisation du site WebSimHockey.com ainsi que des frais qui y sont liés.
5. DU COMPORTEMENT DE L’UTILISATEUR
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B. Le site WebSimHockey.com des éléments protégés par des droits d’autres, des noms de marque et autres informations personnels ont entre autres, le texte, les logiciels, les photos, les vidéos, les images, et l’entièreté du contenu du site WebSimHockey.com est protégée par un droit d’auteurs en tant qu’œuvre collective conformément au code des droits d’auteurs des États-unis d’Amérique et du Canada. Web Sim Sports possède un droit d’auteur sur la sélection, la coordination, l’optimisation, l’aménagement et l’amélioration dudit contenu ainsi que du contenu original. Les utilisateurs ne devront pas modifier, publier, transmettre ni participer au transfert ni à la vente, ni exploiter de quelque manière aucun contenu du site, que ce soit en partie ou en totalité. Les utilisateurs peuvent télécharger les éléments du site et les utiliser à des fins personnelles. Sauf disposition contraire du code des droits d’auteur, aucune copie, redistribution, retransmission, publication ni exploitation commerciale des éléments téléchargés ne sera autorisée sans l’autorisation expresse de Web Sim Sports et des propriétaires des droits d’auteurs. L’utilisateur reconnaît qu’il n’a acquis aucun droit de propriété au moment du téléchargement des éléments protégés par des droits d’auteur.
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PRENEZ NOTE qu'avant d'appliquer cette règle. Web Sim Sports demandera une autorisation écrite de la part de l'auteur pour respect de ses droits.
D. Les dispositions ci-dessus de la section 5 sont au bénéfice de Web Sim Sports de ses successibles, filiales et de ses tierces parties fournisseurs de contenus et octroyeurs de licence et chacun d’eux aura le droit d’affirmer et de faire appliquer les dispositions directement ou son nom propre.
F. Web Sim Sports se réserve le droit de fermer le compte d'un membre.
6. COMPTE DES MEMBRES, MOT DE PASSE ET SECURITE
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LA CRÉATION DE MULTIPLE PROFIL EST STRICTEMENT INTERDIT, sur simple soute, Les Web Sim Sports peux fermer les comptes ainsi créé sans avis particulier. Les membres pris en défaut perderont alors tout les droits.
SANS RESTRICTION DE CE QUI PRECEDE, LA COPIE OU LA REPRODUCTION DES LOGICIELS VERS QUELQUE AUTRE SERVEUR OU EMPLACEMENT EN VUE DE LA REPRODUCTION OU DE LA DISTRIBUTION FUTURE EST EXPRESSEMENT INTERDITE PAR LA LOI SAUF DANS LE CAS OU UNE TELLE REPRODUCTION OU REDISTRIBUTION EST AUTORISEE PAR LE CONTRAT DE LICENCE QUI ACCOMPAGNE LE LOGICIEL. LE LOGICIEL N’EST GARANTI QUE CONFORMEMENT AUX TERMES DU CONTRAT DE LICENCE. SAUF LES GARANTIES PREVUES PAR LE CONTRAT DE LICENCE Web Sim Sports RENONCE PAR LE PRESENT A TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS EN RELATION AVEC LE LOGICIEL DONT LES GARANTIES ET CONDITIONS DE VENDABILITE, QU’ELLE SOIENT EXPRESSES, IMPLICITES OU STATUTAIRE, D’ADEQUATION PAR RAPPORT A UN OBJET DONNE, DE TITRE DE PROPRIETE ET DE NON-VIOLATION D’UN DROIT DE TIERS.
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7. NOTES SPECIFIQUE AUX DOCUMENTS DISPONIBLES SUR LE PRESENT SITE WEB
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8. NOTES RELATIVES AUX LOGICIELS, DOCUMENTS ET SERVICES DISPONIBLE SUR LE SITE
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9. ELEMENTS FOURNIS À Web Sim Sports OU POSTÉS SUR L’UN DE SES SITES WEB
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10. RENONCIATION DE GARANTIE; LIMITATION DE RESPONSABILITE
A. L’UTILISATEUR S’ENGAGE EXPRESSEMENT À CE QUE L’UTILISATION DU SITE WebSimHockey.com EST AU SEUL RISQUE DE L’UTILISATEUR. NI Web Sim Sports, NI SES FILIALES, NI AUCUN DE SES EMPLOYES, AGENTS, TIERS FOURNISSEURS DE CONTENUS NE DONNENT LA GARANTIE DE CE QUE LE SITE WebSimHockey.com FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION NI SANS ERREURS ; ILS NE GARANTISSENT PAS NON PLUS LES RESULTATS POUVANT ETRE OBTENUS A PARTIR DE L’UTILISATION DU SITE WebSimHockey.com, NI SON EXACTITUDE, LA CREDIBILITE NI LE CONTENU DES INFORMATIONS, SERVICES, NI PRODUIT FOURNI A TRAVERS LE SITE WebSimHockey.com.
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C. LA PRESENTE RENONCIATION DE RESPONSABILITE S’APPLIQUE A TOUT DOMMAGE OU TORT CAUSE PAR TOUTE PANNE, ERREUR, OMISSION, INTERRUPTION, SUPPRESSION, DEFAUT, RETARD DANS LE FONCTIONNEMENT, LA TRANSMISSION, PAR LES VIRUS INFORMATIQUES, LA RUPTURE DES LIGNES DE COMMUNICATIONS, LE VOL, LA DESTRUCTION ET L’ACCES NON AUTORISE, LA MODIFICATION OU L’UTILISATION DE DONNEES, QUE CE SOIT PAR VIOLATION DE CONTRAT, MAUVAISE CONDUITE, NEGLIGENCE OU PAR QUELQUE CAUSE D’ACTION. L’UTILISATEUR RECONNAIT DE FACON SPECIFIQUE QUE Web Sim Sports N’EST PAS RESPONSABLE DE LA CONDUITE DIFFAMATOIRE, OFFENSIVE OU ILLEGALE DES AUTRES UTILISATIONS DES TIERCES PARTIES ET QUE LE RISQUE DE TORT PROCEDANT DE CE QUI PRECEDE RESTE CELUI DE L’UTILISATEUR.
D. EN AUCUN CAS Web Sim Sports, NI AUCUNE PERSONNE NI ENTITE IMPLIQUEE DANS LA CREATION, LA PRODUCTION OU LA DIFFUSION DE WebSimHockey.com NI DES LOGICIELS DE Web Sim Sports NE SERA RESPONSABLE D’AUCUN DOMMAGE DONT ENTRE AUTRES LES DOMMAGES INDIRECTS, CONSECUTIFS, SPECIAUX, ACCIDENTELS OU PUNITIFS RESULTANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITE A UTILISER LE SITE WebSimHockey.com. L’UTILISATEUR RECONNAIT PAR LE PRESENT CONTRAT QUE LES DISPOSITIONS DE LA PRESENTE SECTION SERONT APPLIQUEES A TOUT LE CONTENU DU SITE.
E. EN PLUS DES TERMES CI-DESSUS, NI Web Sim Sports NI SES FILIALES NI FOURNISSEURS DE CONTENU NI PARTENAIRES DE CONTENUS NE SERA RESPONSABLE PEU IMPORTE LA CAUSE ET LA DUREE DES ERREURS, INCORRECTIONS, OMISSIONS NI AUTRES DEFAUTS, INOPPORTUNITE NI AUTHENTICITE DES INFORMATIONS CONTENUES SUR LE SITE WebSimHockey.com, NI DES PLAINTES ET PERTES RESULTANT DE L’UTILISATION DU SITE OU OCCASSIONNEES PAR LE SITE. AUCUNE DES PARTIES CITEES CI-DESSUS NE SERA RESPONSABLE DES PLAINTES NI PERTES, QU’ELLE QU’EN SOIT LA NATURE, DE TIERCES PARTIES DONT ENTRE AUTRES LES PERTES DE PROFIT, LES DOMMAGES CONSECUTIFS OU PUNITIFS.
F. AVANT LA CONCLUSION DE TOUTE AFFAIRE BOURSIERE, IL EST CONSEILLE AUX UTILISATEURS DE CONSULTER UN COURTIER OU UN CONSEIL FINANCIER POUR VERIFICATION DES PRIX OU AUTRES INFORMATIONS. Web Sim Sports, SES FILIALES, FOURNISSEURS D’INFORMATION OU FOURNISSEURS DE CONTENU N’AURONT AUCUNE RESPONSABILITE QUANT AUX DECISIONS D’INVESTISSEMENT BASEES SUR LES INFORMATIONS FOURNIES. NI Web Sim Sports, SES FILIALES, FOURNISSEURS D’INFORMATION OU FOURNISSEURS DE CONTENU NE GARANTISSENT DE L’EXACTITUDE, DE LA SEQUENCE, DE LA CORRECTION NI DE LA COMPLETION DESDITES INFORMATIONS. PAR AILLEURS, IL N’EXISTE AUCUNE GARANTIE QUANT AUX RESULTATS POUVANT ETRE OBTENUS A PARTIR DE L’UTILISATION DES INFORMATIONS.
G. FORCE MAJEURE – AUCUNE PARTIE NE SERA TENUE RESPONSABLE POUR AUCUNE PANNE NI RETARD DANS LE RESPECT DE SES ENGAGEMENTS DU FAIT DES RAISONS INDEPENDANTES DE SA VOLONTE DONT ENTRE AUTRES LES CAS DE FORCE MAJEURE, LA GUERRE, LES EMEUTES, LES EMBARGOS, LA RAISON D’ETAT, LES INCENDIES, LES INONDATIONS, LES INTERRUPTIONS DE LOGICIELS OU DE TELECOMMUNICATION, LES COUPURES DE COURANT, LES COUPURES DE RESEAUX, LES INTERRUPTIONS DES SERVICES DES TIERS FOURNISSEURS DE SERVICES (DONT LES FOURNISSEURS D’ACCES A INTERNET ET DE TELECOMMUNICATIONS). LA PARTIE AFFECTEE PAR UN TEL EVENEMENT DEVRA LE NOTIFIER A L’AUTRE PARTIE AU PLUS TARD QUINZE (15) JOURS APRES LA SURVENANCE. LE RESPECT DES ENGAGEMENTS CONTENUS DANS LE PRESENT CONTRAT SERA SUSPENDU AUSSI LONGTEMPS QUE LEDIT EVENEMENT EMPECHERA LA PARTIE AFFECTEE DE RESPECTER SES ENGAGEMENTS.
11. LIENS VERS LES SITES DE TIERCES PARTIES
LES LIENS SE TROUVANT DANS CETTE SECTION VOUS PERMETTRONT DE QUITTER LE SITE DE Web Sim Sports POUR D’AUTRES SITES. LES SITES VERS LESQUELS VOUS ETES ENVOYES NE SONT PAS SOUS LE CONTROLE DE Web Sim Sports ET Web Sim Sports N’EST PAS RESPONSABLE DES CONTENUS DESDITS SITES NI D’AUCUN LIEN CONTENU SUR LESDITS SITES NI DES CHANGEMENTS ET MISES A JOUR DESDITS SITES. Web Sim Sports N’EST PAS RESPONSABLE DES TRANSMISSIONS WEB NI DES AUTRES FORMES DE TRANSMISSION REÇUES A PARTIR DESDITS SITES. Web Sim Sports MET A DISPOSITION SES LIENS A VOTRE DISPOSITION A TITRE DE SUGGESTION ET L’INCLUSION D’UN LIEN VERS UN SITE N’IMPLIQUE PAS L’ENDOSSEMENT DU SITE PAR Web Sim Sports.
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12. DE LA POLITIQUE DES IDEES NON SOLLICITEES
NI Web Sim Sports NI AUCUN DE SES EMPLOYES N’ACCEPTE NI NE PRENDRE EN COMPTE LES IDEES NON SOLLICITEES DONT ENTRE AUTRES LES SUGGESTION DE NOUVELLES CAMPAGNES DE PUBLICITES, DE NOUVELLES PROMOTIONS, DE NOUVEAUX PRODUITS OU TECHNOLOGIES, PROCESSUS, CONTENUS MATERIELS, PLANS MARKETING, NI NOMS DE NOUVEAUX PRODUITS. NOUS VOUS PRIONS DONC DE NE ENVOYER AUCUNE ŒUVRE D’ART ORIGINAL, NI ECHANTILLONS, DEMOS NI AUTRES ŒUVRES. LE SEUL BUT POURSUIVI PAR LA PRESENTE POLITIQUE EST D’EVITER LES MESENTENTES OU DISPUTES EVENTUELLES LORSQUE PAR EXEMPLE LES STRATEGIES MARKETING DE Web Sim Sports SERAIENT SIMILAIRES À CELLES QUI LUI ONT ETE SOUMISES OU SUGGEREES. NOUS VOUS PRIONS DONC DE N’ENVOYER AUCUNE IDEE NON SOLLICITEE NI A Web Sim Sports NI A AUCUNE PERSONNE Web Sim Sports. SI MALGRE LE FAIT, NOUS VOUS AVONS DEMANDE DE NE PAS NOUS ENVOYER DES IDEES NON SOLLICITEES. SI VOUS EN ENVOYEZ, COMPRENEZ QUE Web Sim Sports NE DONNE AUCUNE GARANTIE QUANT AU TRAITEMENT DE VOS IDEES OU MATIERES COMME ETANT CONFIDENTIELLES ET PERSONNELLES.
13. DU CONTRÔLE
Web Sim Sports a le droit, mais pas l’obligation, de contrôler le contenu du site WebSimHockey.com dont les chats et les fora pour s’assurer qu’ils sont en conformité avec le présent contrat ainsi que les règles de fonctionnement mis en place par Web Sim Sports ainsi que toute loi, règlement ou exigence gouvernementale. Web Sim Sports a le droit, à sa seule discrétion, d’éditer, de refuser de poster ou de supprimer tout élément soumis ou posté sur le WebSimHockey.com. Sans restreindre ce qui précède, Web Sim Sports a le droit de supprimer tout élément que Web Sim Sports, à son appréciation, trouve comme étant en violation des dispositions du présent ou inadmissible de quelque manière.
14. DE L’INDEMNISATION
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15. DE LA FIN DU CONTRAT
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16. DISPOSITIONS DIVERSES
Le présent contrat ainsi que toute règle régissant le site WebSimHockey.com établi par Web Sim Sports constituent l’entièreté du contrat entre les parties dans le cadre de l’objet du présent contrat et remplace tout contrat oral ou écrit antérieur entre les parties par rapport audit objet. Le présent contrat sera interprété conformément aux lois des États-unis du Canada et des lois internationales sans considération de ses principes de conflits des lois. Aucune renonciation par quelque partie face à la violation ou le défaut au présent contrat ne sera jugé comme étant une renonciation face à une violation ou défaut antérieur ou futur. Les titres des sections sont utilisés ici seulement pour raison de convenance et n’auront pas d’effet juridique.
17. DES NOTES SUR LES DROITS D’AUTEUR
Web Sim Sports et son logo constituent les marques déposées de Web Sim Sports, tous les droits réservés. Toutes les autres marques apparaissant sur le site WebSimHockey.com constituent la propriété de leurs propriétaires respectifs.
18. DES NOMS DE MARQUE
Les noms des sociétés ou produits réels mentionnées dans le présent contrat peuvent être les noms de marque de leurs propriétaires respectifs. Les exemples de sociétés, organisations, produits, noms de domaines, adresses électroniques, logos, personnes et évènements décrits ici sont fictifs. Aucune association avec des sociétés, organisations, produits, noms de domaines, adresses électroniques, logos, personnes et évènements n’est entendue ni ne pourrait entendue.
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